Notre charte éthique & écologique

Version en vigueur du 5 janvier 2024

Préambule

La présente charte se donne pour objet de fixer les règles éthiques régissant l’exercice au sein de la société Le temps de la terre S.A.S. (ci-après nommée « Le temps de la terre » ou « la société »), et son fonctionnement. Elle s’applique à tous ses membres, fondateur·trice·s ou non, qui s’engagent à en respecter strictement les principes, quel que soit leur statut au sein de la société. Elle a force obligatoire entre les parties et figurera en annexe des statuts du Temps de la terre ou de toute autre de ses filiales, y compris celles créées postérieurement. Son respect est sanctionné par la personne exerçant les fonctions de président·e ainsi que par les directeur·trice·s généra·les·ux selon les modalités définies aux articles 18 et 18bis des statuts de la société. La présente charte doit être communiquée à chaque membre au moment de son arrivée dans la société, sous forme imprimée ou électronique, et signée par voie manuscrite ou sous la forme d’une signature électronique sécurisée au sens du décret n°_2017-1416 du 28 septembre 2017. Toute modification apportée à cette charte doit être effectuée conformément aux dispositions prévues dans les statuts de la société.

Article 1^er. Principes essentiels

Le temps de la terre se donne pour obligation première, dans toutes ses activités et en toutes circonstances, d’intégrer les enjeux sociaux, écologiques et d’édification d’un rapport respectueux et viable à l’écosphère. La société se considère donc comme d’utilité sociale et environnementale. Ce principe se traduit dans tous les produits et services fournis par Le temps de la terre et ses filiales. En particulier, l’exigence de rentabilité consubstantielle à l’entreprise ne peut se faire à son détriment, ni devenir le principal objectif de la société, de ses dirigeant·e·s et salarié·e·s. La société s’impose aussi, dans son fonctionnement interne et ses relations avec ses client·e·s, ses fournisseurs et les tiers, de respecter les droits humains fondamentaux, et en particulier les principes de démocratie et de non discrimination. Le temps de la terre ne pourra contrevenir dans aucune de ses actions aux principes établis dans la Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH) adoptée par l’Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948.

La société prendra soin de considérer le droit à l’existence et au respect des autres vivants concernés par ses interventions. Le temps de la terre ne s’interdit cependant pas, lorsque nous l’estimons justifié et toujours dans la mesure où cela ne porte pas atteinte à l’équilibre global indispensable au fonctionnement des écosystèmes terrestres, d’intervenir y compris lorsque cela suppose un dommage matériel et/ou moral aux intérêts d’une autre espèce ainsi qu’à un ou plusieurs de ses représentants. L’intervention doit dans ce cas être conçue pour en minimiser l’étendue et les conséquences.

Enfin, en ce que les choses peuvent être vues comme des parties de notre monde, et que celui-ci ne peut être préservé et transmis sans en respecter les éléments constitutifs ; en ce que les choses permettent aussi le déploiement d’interrelations, de liens, d’imaginaires, de croyances, et qu’elles participent du milieu de vie des humain·e·s ou des autres-qu’humain·e·s, Le temps de la terre se donne également pour obligation de mesurer son action sur les objets concernés par ses interventions, tels que des éléments naturels non-animés du paysage ou des éléments de patrimoine matériel.

Préséance du vivant

Par préséance du vivant, nous entendons le fait de donner la priorité à la considération pour le vivant par rapport aux autres réflexions. Le temps de la terre donne la préséance au vivant lors de la conception et de la mise en œuvre de ses projets et de ses interventions. Ce choix est déterminé par le constat que la crise climatique et la crise écologique constatées par la communauté scientifique menacent les conditions de vie, voire la survivance, de toute ou partie de l’espèce humaine et d’autres espèces. Cette considération pour le vivant représente donc un intérêt supérieur aux autres et doit, par conséquent, structurer l’ensemble des processus de travail de la société.

En cas de contradiction entre une action ou une absence d’action de la société et le maintien de conditions viables pour le vivant au sein de notre écosphère, la société doit prendre toutes mesures afin de garantir ces dernières, soit en agissant différemment, soit en s’abstenant d’agir. Dans le cas où aucune mesure alternative viable n’existe, Le temps de la terre doit choisir le meilleur compromis disponible, sans jamais toutefois porter atteinte de façon grave ou irréversible aux écosystèmes.

Ce principe se décline dans la mise en œuvre des projets et de la stratégie de la société comme suit :

nous n’établissons pas de hiérarchie dans le vivant, l’espèce humaine n’ayant ni plus ni moins de valeur qu’une autre ;
nous favorisons la présence de plantes nourricières, mellifères et nectarifères afin de fournir un environnement accueillant pour toutes les espèces ;
nous favorisons la diversité dans nos réalisations, tant en nombre et type d’espèces végétales (variété, différentes strates) qu’en matière de topographie, de matériaux utilisés, de nombre et de nature de refuges pour les autres espèces ;
nous prenons en compte la dynamique du vivant, pour « faire le plus possible avec et le moins possible contre » (Gilles Clément, Le jardin en mouvement, Sens&Tonka, Paris, 2017) lors de nos interventions ;
nous cherchons toujours à favoriser l’expression d’une plus grande diversité et d’une plus grande résilience dans les lieux sur lesquels nous intervenons ;
nous prenons en compte les relations entre les vivants, au-delà de l’individu (réflexion au niveau des systèmes et écosystèmes) ;
nous nous interdisons d’implanter des espèces exotiques, c’est-à-dire des organismes introduits volontairement ou non du fait des activités anthropiques dans un endroit donné, si leur potentiel invasif est avéré et si elles sont absentes du lieu de l’intervention de la société. Il est porté une attention particulière aux milieux fragiles ou rares de façon à éviter que les plantations réalisées ou préconisées par Le temps de la terre ne dégradent ces milieux. De façon générale, toute plantation d’espèces exotiques ou non spontanées sur un site doit faire l’objet d’une réflexion préalable sur leur intérêt et les risques qu’elles pourraient présenter. Le principe de précaution doit être appliqué s’agissant de nouvelles espèces ou variétés, en particulier d’espèces pionnières dans leur aire ou leur milieu d’origine qui sont susceptibles de présenter un fort caractère colonisateur. Les études scientifiques et réflexions récentes remettant en cause la classification opérée entre espèces dites indigènes et espèces dites exotiques, ainsi que leurs caractères bénéfiques ou néfastes supposés, et le constat ayant été fait de l’absence de préjudice causé par de nombreuses espèces exotiques dans un milieu donné, Le temps de la terre ne s’interdit pas la plantation de ces espèces pour des raisons esthétiques, culturelles, historiques, écologiques ou horticoles, dès lors qu’elles ne sont pas évaluées comme à risque. La société, sur le fondement des recherches scientifiques également, ne participe pas, sauf exception justifiée par un contexte particulier, aux campagnes d’éradication d’espèces considérées comme invasives, qu’elle juge non pertinentes compte-tenu de leur coût pour la collectivité et de leur inefficacité. Les membres du Temps de la terre s’abstiennent également de détruire des espèces considérées comme exotiques mais spontanées en raison de cette seule considération.
nous bannissons de toutes nos interventions les produits issus de la chimie de synthèse ; l’emploi de produits, traitements ou engrais naturels doit faire l’objet d’une évaluation de leur potentielle nocivité pour l’environnement et doit être conditionné à l’existence de conséquences sérieuses et à l’absence d’une autre solution, incluant la possibilité de s’abstenir d’agir. Les traitements non sélectifs, y compris naturels ne sont pas utilisés par les membres de la société ou à sa demande, sauf exception justifiée si un préjudice non négligeable résultait de leur non utilisation et en cas d’absence totale d’alternative. Dans ce cas, la décision ne peut être prise par une personne seule et doit faire l’objet d’un consensus des membres de la société concernés par le choix. Les risques de pollution, en particulier aux nitrates, du fait de l’utilisation d’engrais, même naturels, doivent aussi être évalués avant toute utilisation, de même que la nocivité pour l’environnement qui résulte de l’extraction de matières premières naturelles utilisées comme amendements ;
nous concevons nos interventions suivant le principe de la cohabitation et nous mettons en œuvre des stratégies de coconstruction avec le reste du vivant, notamment en laissant une part au sauvage dans nos projets et interventions. Cela se traduit, lors de leur mise en œuvre, par la préservation, la création d’espaces et/ou la mise en valeur d’espaces de réserve de biodiversité, ainsi que par la préservation d’espèces spontanées ou la plantation d’espèces naturellement présentes dans l’aire géographique considérée, à chaque fois dans des proportions suffisamment significatives pour représenter un intérêt écologique ;
nous tenons compte pour la conception de nos interventions de l’état des connaissances scientifiques actuelles, et notamment de leurs limites, de l’absence de connaissances ou de lacunes dans de nombreux domaines. Les membres de la société s’engagent en ce sens à exercer suivant les principes de prudence et de précaution.

Savoirs-faire & artisanat

La notion de respect du vivant nous paraît indissociable d’un engagement contre les mécanismes d’aliénation, résultat de la dépossession du travail effectué et de l’altération des relations humaines que ce phénomène provoque. Nous pensons qu’un tel dessaisissement dans l’acte du travail détruit le lien qui existe entre le travailleur et son objet, et de là sa capacité à y introduire des dimensions esthétiques, artistiques, cosmologiques, ainsi que sa propre personnalité. Il en résulte une chute de la qualité technique et esthétique du travail produit et une perte de lien avec le milieu, provoquant à son tour l’enlaidissement du monde et la destruction des conditions d’existence des vivants qui s’y déploient. Le travail manuel, la valorisation du geste de l’artisan·e et du savoir-faire sont, au contraire, nécessaires pour établir des relations plus douces et directes avec le vivant, les objets et les lieux. Les outils manuels poussent en effet à l’intervention raisonnée, à la proportion et à l’intelligence du geste, loin de l’hubris véhiculée par l’action motorisée. Cela nous paraît particulièrement essentiel dans un domaine, le paysage, intimement lié aux habitant·e·s qui le peuplent et à celle·ux qui le font ; à leur(s) histoire(s), leurs conditions de vie et leur capacité à ressentir et à exprimer leur part sensible et artistique.

Nous souhaitons la construction d’un rapport nouveau et viable à notre monde, ni passéiste, ni fataliste, et plus favorable au vivant.

Pour ce faire, les membres de la société Le temps de la terre et ses collaborateur·trice·s dans le cadre de leur travail pour la société, se donnent pour règles :

le recours au travail manuel et aux outils non motorisés – y compris les motorisations électriques – dès lors que cela est réalisable dans des conditions ne remettant pas en cause l’équilibre économique de la société et n’étant pas préjudiciable à la santé des membres de la société – à court, moyen et long terme. Le travail manuel pouvant être plus long à réaliser que celui effectué avec des machines, lorsque la comparaison porte seulement sur le temps de l’exécution des tâches considérées sans y inclure les externalités – dégâts sociaux, environnementaux, coûts énergétiques, bruit, etc. –, la comparaison du temps nécessaire à l’exécution d’une tâche avec des moyens manuels ou motorisés ne pourra être le seul facteur pris en compte pour évaluer la faisabilité d’un travail réalisé avec des moyens manuels. Lorsqu’aucune alternative n’existe au travail d’une machine à moteur, une réflexion devra être menée pour déterminer s’il est possible de ne pas l’effectuer ou de le faire d’une manière ne nécessitant pas d’y recourir. Il est entendu que tous les arguments devront être examinés pour réaliser cet arbitrage, y compris celui du moindre mal et celui des bénéfices possibles exclusivement grâce à l’intervention mécanisée, pouvant compenser l’utilisation d’une énergie externe, y compris non renouvelable. L’acquisition ou la location de nouveaux outils utilisés par Le temps de la terre fait l’objet d’une décision par consensus des membres de la société concernés par le choix ;
la prise en compte des conditions locales dans le choix des moyens d’intervention ; alors que les outils mécanisés sont fortement standardisés, les outils manuels présentent encore une grande diversité, fruit des adaptations des artisans à leurs terroirs. Les membres de la société feront donc la démarche d’utiliser l’outil adapté aux conditions de sol et au but poursuivi, tout en cherchant à diminuer les éventuelles incidences négatives de leurs interventions ;
la valorisation du savoir-faire jardinier ; tout comme les outils peuvent avoir été conçus pour un travail et un terroir donnés, les méthodes de jardinage sont aussi le fruit de conditions de sol, de climat, de cultures et de traditions locales. Nous nous donnons pour objectif de prendre connaissance de ces savoir-faire lorsque nous intervenons sur un territoire, et d’adapter nos pratiques afin de les rendre les plus pertinentes et acceptables possibles. Ces savoirs constituant un patrimoine précieux sur les plans historique et culturel, et dans la perspective de l’adaptation au changement climatique, nous nous donnons pour objectif de participer à leur conservation en jouant pleinement notre rôle de dépositaires et de passeur·se·s de cet héritage ;
le soutien aux artisan·e·s, en choisissant de nous approvisionner auprès d’elleux pour les besoins de la société en outillage, en vêtements, en matériaux et pour tous autres besoins pouvant être satisfaits par les produits de l’artisanat. La sélection de ces produits se fait sur des critères esthétiques, sociaux, de qualité, d’adaptation aux besoins de l’entreprise, de plaisir d’utilisation, de mise en avant ou de préservation de savoir-faire rares, de durabilité, de respect de l’écosphère ou encore de proximité. Le temps de la terre privilégie également le recours à des artisan·e·s dans le cas où la société ne dispose pas des savoir-faire nécessaires à la réalisation de tout ou partie des tâches qui lui incombent et que le recours à la sous-traitance est nécessaire ;
l’établissement de relations respectueuses, durables et de confiance avec nos partenaires et fournisseurs et la valorisation de leurs savoirs.

Il est entendu que ces engagements de la société et de ses membres ne sont pas fondés sur une idéalisation ou une glorification du passé et que nous ne minimisons pas la dureté de la vie et des conditions de travail des paysan·e·s et des jardinier·e·s d’autrefois. Le temps de la terre cherchera, pour cette raison, à recourir aux meilleures adaptations modernes des outils manuels et aux nouvelles inventions, dans le but d’améliorer la santé et les conditions de travail de ses membres et de ceux des sociétés travaillant pour son compte, tout en répondant aux enjeux écologiques et philosophiques précédemment mentionnés.

Économie de ressources & sobriété

Afin de répondre aux enjeux climatiques et de déclin accéléré du vivant, mais aussi à une conception du bon sens considérant qu’il n’est ni possible ni souhaitable de poursuivre l’exploitation des ressources matérielles et humaines jusqu’à leur épuisement, Le temps de la terre se donne pour objectif dans la réalisation de ses missions d’en réduire le plus possible la consommation. Celle-ci sera évaluée sur la totalité de la durée de vie des projets et des interventions de la société, y compris lors des phases d’utilisation et de démantèlement de ses réalisations.

En particulier, nous nous donnons pour objectif :

la réalisation de jardins et d’espaces paysagers sans pétrole. La société s’engage à bannir inconditionnellement l’usage de bâches en plastique et de tout autre géotextile synthétique, ainsi que de tout plastique ne pouvant être retiré facilement et intégralement ; nous nous engageons également à ne pas utiliser d’autres plastiques dès lors qu’une alternative existe. Lorsque l’alternative suppose un coût plus important, il est précisé au client la raison de ce surcoût et la justification de notre choix.Nous prenons également soin de concevoir des aménagements et des modes d’intervention limitant au maximum les besoins ultérieurs d’intervention motorisée, par nous, le client ou un autre tiers ;
le recyclage et le réemploi des matériaux autant que possible. La société cherche dans ce but à développer des filières d’approvisionnement de matériaux recyclés ;
l’utilisation de matériaux issus de filières d’approvisionnement les plus proches possibles afin de limiter leur transport. Lorsque cela est faisable, les interventions sont conçues de manière à utiliser les matériaux présents sur les lieux ;
l’utilisation de matériaux à longue durée de vie, dont la production est la moins néfaste possible pour l’écosphère, et qui soient eux-même recyclables ou dégradables sans pollution ;
la limitation autant que possible de la consommation d’énergie, grâce à l’emploi de techniques et d’outils non motorisés par les membres de la société ;
la conception d’interventions profitant des dynamiques du vivant et de l’existant, de manière à limiter les perturbations et la quantité de moyens nécessaires à leur réalisation ;
la réalisation d’interventions, de tailles, de traitements strictement proportionnée aux besoins réels et la mise en œuvre préalable d’une réflexion critique sur leur nécessité ;
la limitation du transport de matières issues ou à destination d’un lieu d’intervention, tels que des produits de taille ou de fauche, et leur réutilisation en priorité sur place. Des objectifs de maintien d’écosystèmes ou de culture peuvent néanmoins justifier l’import ou l’export de ces matières ;
l’économie et la préservation des ressources naturelles, en particulier de l’eau, par des interventions ne nécessitant pas un recours immodéré ou disproportionné à l’arrosage et le choix de plantations adaptées au lieu de leur implantation. Les autres ressources naturelles, telles que la terre, le sable, ou d’autres matériaux ou minerais, doivent aussi être économisées autant que possible par l’adaptation des prestations de la société à cet objectif.

Un travail fondé sur la science

Le temps de la terre et ses membres se donnent pour obligation de continuer à se former et de mettre en place une veille permanente et critique des savoirs scientifiques, de façon à assurer l’adéquation de leurs actions aux connaissances les plus actuelles. Ses membres veillent également à ne pas diffuser ni à relayer des théories non vérifiées par la communauté scientifique et fondées seulement sur la base de croyances ou de préjugés.

Cette obligation n’empêchera pas la remise en cause des consensus existants dès lors que celle-ci repose sur la méthode scientifique et sur des arguments construits et établis par des faits. Les membres du Temps de la terre s’interdisent, en particulier, de contribuer à l’existence de théories confusionnistes ou complotistes, ainsi que de favoriser la diffusion d’assertions issues de sources non indépendantes, que cela soit sur le plan intellectuel ou financier. Il est cependant entendu que les organisations citoyennes à but non lucratif et défendant des causes d’intérêt général, ainsi que les organes de presse indépendants, ne peuvent être considérés comme telles.

La société et ses membres s’engagent également à appliquer, dans leur travail, la méthode scientifique pour toutes leurs analyses ou interprétations. Ils veilleront en particulier à procéder à des observations et des analyses critiques avant toute action.

Le temps de la terre et ses membres considèrent comme des assertions fausses et dépourvues de rigueur scientifique les remises en cause de la réalité du changement climatique, du déclin accéléré du vivant ainsi que de l’origine humaine de ces désordres.

Lors de la mise en œuvre des interventions de la société ou de la production d’expertises, les membres de la société et les tiers intervenant pour son compte veillent à prendre en compte et à se conformer aux savoirs scientifiques connus, et en particulier à évaluer leurs actions et les effets de leurs conseils à l’échelle de l’écosphère, et non seulement au niveau de l’individu ou d’un milieu déterminé.

Le temps de la terre s’engage également à transmettre et partager, dans la limite de ses capacités et de son modèle économique, les informations dont elle aurait connaissance et qu’elle viendrait à produire. La publication de ces informations constitue l’une des dimensions de la démarche d’éducation au vivant et de sensibilisation du public que la société met en œuvre. Elle fait l’objet d’une pratique active, par le biais de publications, de communications aux client·e·s, aux étudiant·e·s, etc. La société s’oblige à constituer, autant que possible, un modèle d’entreprise ne reposant pas sur la rétention d’informations d’intérêt public, pour chacun de ses produits ou services.

Le respect des temps

Le temps de la terre choisit d’élargir ses réflexions en matière écologique et sociale à celle, conjointe, de la recherche du « temps juste » pour agir, penser, respecter le vivant et les choses. Nous estimons en effet que la course effrénée engendrée par la société marchande n’est pas compatible avec les rythmes fondamentaux des organismes et du psychisme des êtres vivants. Notre écosphère n’est, comme le rappellent chaque jour les scientifiques, pas capable d’absorber des perturbations aussi rapides.

Nous décidons, dans ces circonstances, d’adopter les principes suivants :

prendre le temps d’observer pour comprendre ;
respecter les temporalités et les cycles vitaux ;
respecter le temps de travail des membres de la société définis, selon leur statut, dans leur acte de nomination, dans les statuts et leurs annexes, ou dans leur contrat de travail ;
accepter le rythme des saisons et faire preuve de patience ;
respecter le temps des autres et ses propres besoins ;
prendre le temps de bien faire ;
choisir des matériaux et des outils qui durent, par nature, longtemps, et prendre le temps de les entretenir ;
rendre les interventions les plus durables possibles (types de tailles réduisant le besoin de nouvelles actions, prise en compte des principes de la phytosociologie, etc.) ;
prendre en compte l’histoire des lieux et des gens, respecter le patrimoine et l’héritage matériel et écologique légué par les générations antérieures et par les autres espèces vivantes ;
inscrire et penser sa propre action dans le temps : temps géologiques, temps nécessaire à la formation des sols, suivi des projets et cycles de vie des réalisations dans le futur, etc. ;
agir de manière proportionnée par rapport aux temps de l’objet de l’intervention.

Démocratie & justice

a. Accessibilité financière des produits et prestations de la société

La société s’emploie à proposer une gamme de produits et de services à destination des publics qu’elle identifie et choisit, en veillant à les maintenir accessibles à la plus grande diversité de population possible. En particulier, Le temps de la terre prend soin de ne pas s’adresser qu’à la frange la plus économiquement favorisée de la population et à concevoir des offres accessibles au plus grand nombre. La société ne participera en aucun cas à des projets exclusifs ou d’un luxe incompatible avec la sauvegarde de l’écosphère et avec l’existence de conditions sociales décentes pour l’ensemble de la population. La société s’interdit également de participer, directement ou indirectement, à la privatisation de ressources ou de lieux dont l’accès devrait être public. Elle se fondera, pour évaluer ces questions, sur les avis et rapports des associations de défense des droits humains et de protection de l’environnement.

b. Utilité sociale de l’entreprise

Parallèlement à son objectif d’utilité environnementale, la société se donne pour objectif de parvenir à rendre son action socialement utile. Cet engagement conduit la société à développer autant que possible ses prestations et interventions d’éducation et de sensibilisation aux causes d’intérêt collectif, mais aussi à proposer des prestations ou interventions favorisant l’insertion sociale, l’accessibilité, l’apprentissage, l’intégration, ou encore l’égalité de genre, par exemple en concevant des espaces permettant une utilisation non genrée de ces derniers. Elle encourage les projets d’intérêt collectif par rapport à ceux répondant à des besoins individuels. Le temps de la terre privilégie également le recours aux contrats à durée indéterminée et aux contrats d’apprentissage lors du recrutement de ses employé·e·s, et limite le recours aux contrats précaires aux cas de stricte nécessité.

La société veille également à la proportionnalité des revenus de ses membres, dirigeants ou salariés, aux conditions nécessaires à la satisfaction des besoins essentiels et accessoires d’une vie décente, ainsi qu’à l’objet social de la société. Les revenus, dividendes ou autres moyens de rémunération de ses membres ne devront pas, par leur ampleur, empêcher la réalisation de l’objet social du Temps de la terre ni de ses engagements sociaux et environnementaux.

c. Démocratie interne

Le temps de la terre s’engage à mettre en place et à maintenir des mécanismes de gestion et de gouvernance de la société réellement démocratiques et favorisant l’égalité de genre et la non discrimination. Ces mécanismes font l’objet d’une structuration dans les statuts de la société et dans les documents qu’ils prévoient. Chaque membre de la société s’engage à les mettre en œuvre activement.

d. Sécurité

Le temps de la terre s’engage à mettre en œuvre, dans ses interventions et quelle qu’en soit la nature, toutes les conditions permettant de garantir la sécurité et l’intégrité corporelle et morale de ses membres, de toute personne travaillant pour son compte ou sous sa direction, ainsi que du public. La société met à disposition de ses membres les équipements de sécurité les plus protecteurs et adaptés possibles en fonction des besoins, de leur demande, et de la tâche à réaliser.

e. Prestataires et sous-traitance

Le temps de la terre se donne les moyens, lors du recours à des tiers pour l’exécution d’un travail dont elle a la charge, d’évaluer la conformité des actions et des méthodes du prestataire aux principes sus-mentionnés. La société s’engage à rompre toute relation avec un sous-traitant qui viendrait à violer les principes de respect des droits humains fondamentaux, à recourir à du travail illégal ou non déclaré, ou à nuire à l’environnement, directement ou par l’intermédiaire de filiales.

f. Donnés personnelles et services numériques

Le temps de la terre s’engage à mettre à disposition de ses clients plusieurs moyens de communication et de paiement, en tenant compte du phénomène de fracture numérique et afin d’éviter de contribuer à le renforcer.

La société héberge, dans la mesure du possible, ses données et les données personnelles qu’elle traite sur des serveurs situés dans l’Union européenne ou dans des pays garantissant leur confidentialité. Leur traitement sera réalisé, à chaque fois que cela est techniquement et financièrement réalisable, avec des logiciels libres, ou à défaut au code source ouvert (open source), et sur les serveurs gérés ou utilisés par la société. Les membres de la société s’engagent, sans que cela ne constitue une obligation de résultat, à prendre toutes mesures utiles à la sécurisation des accès à ces données et à la prévention des intrusions et du vol de données.

Le temps de la terre utilise, pour son organisation interne et vis-à-vis des tiers, des logiciels et applications sécurisées en privilégiant le recours aux solutions libres, ou à défaut au code source ouvert, et participe à leur amélioration dans la mesure de ses moyens. L’utilisation des services dit gratuits dont le modèle économique repose sur l’exploitation et la vente de données, ou qui peuvent être compromis par des entités publiques ou privées dans un but commercial ou de surveillance, est, dans la limite du possible, bannie par la société.

g. Respect de la propriété intellectuelle

Le temps de la terre s’engage au respect de la propriété intellectuelle de ses membres et de tiers à la société, dans l’utilisation faite par la société d’œuvres de l’esprit, tels que des ouvrages, des textes, des dessins ou des photographies, non exclusivement. La publication d’éléments soumis au droit d’auteur se fait avec l’autorisation de l’auteur·trice ou des ayant-droits, consignée sous une forme opposable.

La mention du nom de l’auteur·trice doit apparaître visiblement à côté de chaque œuvre, y compris reproduite par des moyens numériques, à l’exception d’illustrations conçues par les membres de la société à des fins d’illustration de ses supports de communication et pour lesquels le nom de l’auteur·trice pourra apparaître de façon déportée.

La société s’interdit en particulier l’utilisation de la mention « droits réservés » pour s’exonérer de son obligation d’obtenir l’autorisation de l’auteur·trice ou des ayant-droit d’une œuvre de l’esprit.

Dans le cas où la violation du droit d’auteur d’une œuvre de l’un de ses membres qu’elle publie est constaté, la société s’engage à l’assister pour obtenir la cessation du délit et, le cas échéant, la réparation du préjudice subi.

Co-construction & participation

La société veille, en particulier lors des phases de conception de ses projets, à la mise en place de moyens effectifs de démocratie participative, en favorisant la prise en compte des besoins des client·e·s et des utilisateur·trice·s des lieux concernés par ses interventions.

Le temps de la terre prend également toutes les dispositions nécessaires à la poursuite de l’expression démocratique lors de la vie des projets qu’elle conçoit, en permettant leur adaptation et évolution en fonction des besoins exprimés. Cette possibilité doit être prévue dès la phase de conception des projets.

La société s’engage aussi à prendre la mesure des différences de points de vue, de manière d’être, de vivre et d’exister pouvant s’exprimer dans un lieu concerné par un projet qu’elle conçoit ou sur lequel elle intervient, et à favoriser la possibilité de leur expression.

De façon générale, Le temps de la terre cherche à concevoir des lieux favorisant la convivialité et le partage, par les aménagements que la société conçoit, propose ou installe.

Rapport au monde

Les membres fondateurs du Temps de la terre ont également souhaité, par la constitution de la société et la définition des exigences sociales et écologiques mentionnées dans les précédents articles, œuvrer pour un rapport au monde plus riche dans ses dimensions esthétiques et éthiques.

Les membres de la société s’emploient à faire vivre cette volonté en adoptant pour conduite :

le fait de faire vivre et de mettre en valeur les belles choses, et de s’efforcer à introduire dans les actions, les projets, les productions du Temps de la terre, une recherche esthétique, en particulier par la production de dessins, de plans, de photographies accompagnant les travaux de conception ;
de laisser une place au sensible, que cela soit dans les relations développées dans le cadre de l’existence de la société, ou dans les projets et interventions réalisés ;
de respecter les productions artistiques, les imaginaires et les rapports au monde d’autrui. Le temps de la terre s’interdit notamment de porter atteinte volontairement à des éléments de patrimoine naturel ou humain représentant une importance particulière pour une culture, une communauté, une population ou un groupe, sans pour autant s’interdire un regard critique sur des croyances ou d’autres rapports au monde qu’ils ne partagent pas ;
de rechercher à transmettre de la joie et de l’enthousiasme par les actions de la société et de ses membres ;
de respecter les manières d’être au monde des autres vivants, humain·e·s ou non ;
de rechercher des solutions originales aux problèmes posés.

Principes déontologiques

a. Moyens

La société, dans le but de parvenir à la pleine réalisation de son objet social, se donne pour obligation de fournir à ses membres les meilleurs moyens à sa disposition pour l’exercice de leur mission.

b. Cadeaux

Les membres du Temps de la terre n’acceptent, dans le cadre de leurs relations professionnelles, ni cadeaux ni prise en charge de frais de restauration de la part de tiers sans en informer les dirigeants de la société. Les cadeaux doivent, s’ils sont acceptés, rester de l’ordre du symbolique et ne pas être d’une valeur supérieure à 100 €. La prise en charge de frais de restauration doit être justifiée par les missions du membre concerné et par l’intérêt de la société. En aucun cas un cadeau ou une prise en charge de frais par des tiers ne doit pouvoir modifier le jugement du membre de la société sur l’affaire qui le concerne.

La prise en charge de frais de restauration ou d’autres frais doit rester dans des proportions négligeables par rapport aux revenus du membre dont il est question et ne pas concerner des établissements de luxe.

c. Publicité et placement de produits

Le temps de la terre s’interdit strictement tout placement de produit contre rémunération ou contre remise, lors des interventions et projets conçus par la société ainsi que dans toute autre de ses activités.

La société ne diffuse pas de publicité pour le compte de tiers, mais s’autorise la recommandation de produits ou de services à titre gracieux exclusivement.

d. Logo et nom de la société

Le logo, le nom de la société, son nom commercial ou son sigle ne doivent pas être utilisés dans un cadre incompatible avec les règles statutaires, les dispositions de la présente charte ou avec les valeurs définies dans le préambule des statuts de la société.

e. Rectificatifs

Le temps de la terre s’engage à rectifier toute erreur dans ses publications, quelle qu’en soit la gravité et le moment de sa découverte.